Babacar Ba du Forum du justiciable n’en peut plus de la longue détention préventive de Khadim Ba qui, à l’en croire, est devenue arbitraire. En plus de contester les faits, il reproche à l’administration des douanes de maintenir l’opérateur économique en détention étant donné que le juge a les mains liées en matière de législation douanière. Aussi, a-t-il invité le ministre des Finances à vider ce contentieux avec la douane.
Face à la presse, le président du Forum du justiciable, Babacar Ba a volé au chevet de l’opérateur économique, Khadim Ba en détention depuis 20 mois pour exiger sa libération à défaut d’un procès. A l’en croire, c’est une détention arbitraire et il en veut pour preuve l’article 7 de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples, l’article 14 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques et notre droit interne, notamment le Code de procédure pénale. « Quand un individu est arrêté, son dossier doit être suivi, et on ne peut pas le détenir au-delà de six mois. Le mandat de dépôt ne peut dépasser une validité de 6 mois. Au-delà de six mois, la détention est arbitraire. J'estime que c'est ce qu’il est en train de vivre. La détention de Khadim Ba est devenue aujourd'hui arbitraire. Et, nous ne devons pas avoir de complexe à nous lever pour dénoncer cet état de fait et réclamer qu'il soit jugé ou qu’on le laisse rentrer chez lui », a lancé Babacar Ba.
Babacar Ba blanchit Khadim Ba
Poursuivant, Babacar Ba est revenu sur les faits reprochés à Khadim Ba. Selon le patron du Forum du justiciable, il lui est reproché, entre autres, de faire venir des bateaux, d’avoir encaissé l’argent alors que les bateaux ne sont jamais venus ; de n’avoir pas payé les droits d’importation sur ces bateaux. Babacar Ba s’est ensuite dressé en avocat de l’opérateur économique pour dégager en touche ces accusations. A l’en croire, il ressort d’un rapport d’expertise du juge d’instruction la confirmation de l’arrivée des bateaux. Mieux, il annonce que le rapport a été confirmé par le Port qui révèle, dans la foulée, que les droits de douane ont été payés ainsi que les impôts prélevés. A cet effet, il n’a pas manqué d’interpeller l’administration douanière. « Que se passe-t-il au niveau de la douane qui sait que ces bateaux sont arrivés et que les taxes ont été payées ? Puisque la quittance est disponible, qui a encaissé l'argent ? Que s'est-il passé ? Pour le Forum du justiciable, cela pose un problème de transparence au niveau de l'administration douanière. Poursuivant, il fait remarquer que toutes les transactions ont été effectuées et validées par la Bceao. « Aujourd'hui, je ne vois rien qu'on puisse reprocher à Khadim Ba », renchérit le défenseur de l’opérateur économique.
L’affaire Khadim Ba n'est rien d'autre qu'une injustice
Même si tout concourt à blanchir l’opérateur économique, Babacar Ba estime que ce dossier se heurte à la particularité du régime juridique du Code des douanes, différent de celui des autres infractions du droit commun. En matière douanière, dit-il, la médiation est privilégiée. Comme ce fut le cas avec le Directeur général de Telescom qui, après six mois de détention, a discuté avec la douane pour payer 32 millions sur les 162 milliards reprochés. « Si vous acceptez cela pour un étranger, pourquoi ne pouvez-vous pas l'accepter pour un fils du pays ? Donc, l'affaire Khadim Ba n'est rien d'autre qu'une injustice », martèle Babacar Ba qui se désole de constater qu’en pareille procédure, le juge du Pool judiciaire financier est lié par le Code des douanes. Selon le patron du Forum du justiciable, la législation douanière est très contraignante et c’est pour cette raison que le juge d’instruction ne peut libérer ou même accorder une mise en liberté provisoire à l’opérateur économique.
Maintenir la pression jusqu’à la libération de Khadim Ba
Face à ce qui s’apparente à un imbroglio judiciaire, Babacar Ba en appelle à l’arbitrage du ministre de l’Economie et des Finances, Cheikh Diba qui, jusqu’ici, n’a donné aucune suite aux sept courriers réceptionnés dans le cadre de cette affaire. « Khadim Ba est un champion de l’économie et son dossier préoccupe les Sénégalais, c’est pourquoi nous vous demandons de voir comment faire avec l'administration douanière pour que cette affaire soit rapidement vidée ; étant donné que la Douane ne peut rien faire sans l'ordre du ministre des Finances », plaide Babacar Ba qui rappelle le contexte économique difficile du pays qui, dit-il, a besoin de ses champions nationaux. Babacar Ba a, par ailleurs, appelé la jeunesse à la mobilisation. « Mobilisons-nous, continuons à maintenir la pression jusqu'au jour où Khadim Ba retournera auprès du peuple », a tranché président du Forum du justiciable.
M. CISS