En opposition après une première décision défavorable, la société Degreane Horizon SAS pensait inverser la tendance face à Tailored Investment For Africa Corporation International SA (TIFAC SA). La chambre commerciale du tribunal a tranché le différend en confirmant la créance. Le spécialiste des équipements météorologiques et aéronautiques devra verser un chèque lourd de plus de 344 millions de francs Cfa à son partenaire.
C'est un véritable coup dur financier pour Degreane Horizon SAS. Statuant publiquement, contradictoirement, sur opposition en matière commerciale et en premier ressort, le tribunal commercial a vidé son délibéré dans le contentieux financier qui opposait l'entreprise d'ingénierie à la société Tailored Investment For Africa Corporation International SA (TIFAC SA).
Si les juges ont reçu l'opposition et la demande incidente en la forme, ils ont rejeté les arguments du demandeur sur le fond. La juridiction a en effet déclaré l'opposition de Degreane Horizon SAS mal fondée, avant de la condamner à payer à TIFAC SA la somme principale de 344.824.518 F Cfa. Le tribunal a par ailleurs débouté TIFAC SA du surplus de ses demandes, tout en rejetant la requête de Degreane Horizon SAS qui sollicitait des dommages et intérêts pour procédure abusive. L'ensemble des dépens de l'instance a été mis à la charge de la société condamnée.
Un poids lourd des équipements aéronautiques au Sénégal
Dirigée par son Président-directeur général Arnaud Massip, la société Degreane Horizon SAS est loin d'être une inconnue dans le paysage technologique et aéronautique régional. Spécialisée dans la conception, l'installation et la maintenance de systèmes d'observation météorologique de haute précision, l'entreprise s'est taillée une solide réputation au Sénégal grâce à des contrats stratégiques. Ses coopérations sur le sol sénégalais s'articulent principalement autour de partenariats techniques majeurs avec l'Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar (Asecna). Degreane Horizon assure notamment la fourniture et la maintenance des capteurs météo et des stations de mesure automatisées installées sur les grands sites aéroportuaires du pays, notamment à l'Aéroport international Blaise Diagne (Aibd) de Diass et sur la plateforme de Dakar-Yoff.
L'ombre du géant Vinci Energies
Cette lourde condamnation pèse sur une entité adossée à un colosse de l'industrie mondiale. Degreane Horizon SAS est en effet une filiale spécialisée de Vinci Energies, le pôle ingénierie et services énergétiques du groupe français Vinci. Cette appartenance lui permet habituellement d'assoir son déploiement commercial sur la puissance financière et le réseau logistique mondial du groupe, très présent dans les grands projets d'infrastructures en Afrique de l'Ouest.
Face à elle, TIFAC SA, structure privée basée à Dakar et spécialisée dans le conseil en investissement, la facilitation d'affaires et la structuration de projets d'ingénierie financière, réclamait le règlement de ses honoraires et engagements contractuels. Avec ce jugement rendu en premier ressort, la société de conseil obtient gain de cause sur le principal de sa créance, en attendant d'éventuelles suites judiciaires que la filiale de VINCI pourrait donner à cette affaire.
Samba THIAM